« LE DROIT MUSULMAN ET LE FUTUR, LA FINALITÉ ET LE DROIT DE LA PROSPECTIVE »
Avril 2010
Mascate – Sultanat d’Oman
SAMEDI 3 AVRIL 2010
Séance 1
- President de la séance: Kahlan Al Kharoussi
- Ridouane Es-Saïd: Concept du droit de l’urbanisme: fonctions et buts.
- Mohamed Kamal imam : Al Hisba (impôt) et son rôle de contrôle.
- Ismaël Al Aghbari : L’époque de l’imam Assalt Ben Malik et la profondeur de son sens civilisationnel.
- Cheikh Ahmed Mablaghi : Les principes juridiques et le droit de l’urbanisme.
- Wahba Al-Zajili : les fondements juridiques du droit de l’urbanisme.
Séance 2
- President de la séance: Moubarak Ben Youssef Al Hachimi
- Mohamed Maliki: Ibn Khaldoun et la sociologie de l’urbanisme (El oumrane) une approche juridique.
- Ibrahim Kafi Doulmaz : droit des catégories sociales (à travers les dons).
- Mohamed Ayoub Sidki : droit des voisins et hôtes (et droit des résidences pour hébergement des démunis – hôtels – maisons d’hôtes).
- Hadi Mohammed Sin : Droit du sport, de loisirs et de sante mentale.
Séance 3
- President de la séance: Moubarak Ben Youssef Al Hinali
- Abdemajid An-Nejjar : Le droit des immigrés et les contraintes matérielles.
- Fayçal Abdeslam Al Hafiane : Les publications sur le patrimoine dans le droit humain.
- Saïd Ben Saïd Alaoui : Le droit et l’intérêt accordé aux droits de l’homme et ses libertés.
DIMANCHE 4 AVRIL 2010
Séance 1
- Président de la séance: Abdallah Ben Said Al Maamari
- Mustapha Tsiritch: textes juridiques et protection de l’environnement.
- Abdallah Mohamed Fadaâq : les objectifs de la législation et la protection de l’environnement.
- Aflah Ben Ahmed Al Khalili : les règles juridiques et la protection de l’environnement.
- Bourhan Gour Ouglou : la morale de l’environnement en Islam.
Séance 2
- Président de la séance: Khaled Ben Said Al Machrafi
- Cheikh Ali Abdelbaki: le comportement individuel et l’environnement en islam.
- Issam Eddine Mustapha : L’action civile et l’environnement en Islam.
- Abdeslam Al Wajih : Les publications sur le patrimoine dans le droit de l’environnement, l’univers et les êtres.
Séance 3
- Président de la séance: Salim Said Al Touki
- Ali Ben Hilal Al Ibri: Protection de la terre et des ressources naturelles (dans l’optique de la propriété publique et privée).
- Ibrahim Al Bayoumi Ghanem: législation de la gestion des eaux et de la protection de l’environnement en islam à travers le système des habous (« bien de mainmorte »).
- Nasser Ben Khalfane Al Badi : Législation des eaux et son interprétation du point de vue juridique à travers les ouvrages « almoussannaf » (Lexique) et « Bayane Ach-Charaâ » (Précis pour la législation).
- Mohamed Jourmaz : La morale du savant et de l’initié (étude comparative entre Bourhanouddine Azzarnouji et le savant Al-Tarmazi).
Séance 4
- Président de la séance: Salah Ben Ahmed l Boussaidi
- Abdallah Ben Rashed Assiyab : Code de déontologie de la profession des juges.
- Khaliss Jalabi : Code de déontologie médicale.
- Kamal Oumran As-Sadiq : « Al Quisma » (La division), les titres de conservation foncière et les principes du droit de l’urbanisme.
LUNDI 5 AVRIL 2010
Séance 1
- Président de la séance: Mohamed Ben Saïd Al Hajri
- Ahmed Ben Mohamed Rafiss : Préservation des ressources humaines et ses applications selon les situations – approche juridique.
- Abdesettar Abou Ghada : Contrôle des marchés, principes et champ d’application.
- Hamid Al Heimar : la gestion du marché et son évolution dans la ville musulmane.Mahmoud Harmouch : Législation sur l’édification des mosquées.
Séance 2
- Président de la séance: Khalfan Ben Abdallah Al Siani
- Aiman Fouad Essayed : Le marché des libraires et leur contrôle. Etude juridique et bibliographique.
- Fahd Ben Ali As-Saadi : écrits sur le patrimoine traitant de la réglementation des marchés.Talaât Tajeddine : Cas pratiques du droit financier appliqué, « frappe de monnaie », faux-monnayage, blanchiment d’argent, marché noir.
Séance 3
- Président de la séance: Badr Ben Saoud Daghichi
- Badr Ben Salem Al Abri : Le code de la route entre les principes juridiques et les applications scientifiques.
- Ali Esqali : La vigilance administrative sur la route, ses critères et principes.
- Aoud Mohamed Aoud : la protection de la route au plan pénal dans le droit de l’urbanisme musulman.
- Abdelhadi Tazi : Les formes des systèmes des villes islamiques.
Séance 4
- Président de la séance: Mohamed Ben Saïd Al Maamari
- Mohamed Zahid Joul : La ville, l’Etat et la jurisprudence.
- Cheikh Abdallah Alazi : Protection des établissements et services publics. Lecture dans l’œuvre « Al qadaa bil marfaq » (Le code du patrimoine).
- Nabil Al Ghafiri : le droit de l’urbanisme : entre la réalité et l’ambition.
MARDI 6 AVRIL 2010
Séance 1
- Président de la séance: Ahmed Ben Saïd Alboussaidi
- Moattaz Al Khatib : La ville et le progrès.
- Ridouane Essaid : Le futur de la ville : réflexions juridiques.
- Khaled Azb : Les publications sur le patrimoine dans le droit de la ville et de l’urbanisme.
- Mohamed Kamal Imam : Les principes juridiques appliqués à l’urbanisme.
Cérémonie de clôture et lecture des recommandations.
